Conseil d’administration du mardi 6 décembre 2016

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Questions budgétaires

Le 6 décembre à 18 heures se déroulera le conseil d’administration où seront essentiellement abordées les questions d’ordre budgétaire. Le budget sera soumis à l’approbation du Conseil d’administration. S’il est approuvé, il sera exécutoire à partir du 6 janvier.

L’ordre du jour sera le suivant :
l’ordre du jour affiché est susceptible de modification, l’ordre du jour arrêté sera celui transmis aux membres du conseil d’administration au moment de la convocation.

Rubrique 1 : ouverture de la séance
1. Approbation de l’ordre du jour.
2. Approbation du procès-verbale de la séance du 28 juin 2016.
3. Approbation du procès-verbale de la séance du 3 novembre 2016.

Rubrique 2 : affaires matérielles et financières
4. Budget 2017
5. Application de l’article R 421 : Autorisation globale annuelle de signer tous les contrats, conventions et marchés dans la limite des crédits ouverts au budget.

Rubrique 3 : questions diverses
les questions diverses doivent être adressées par mail au secrétariat du Proviseur 48 heures avant la séance, le document sera au format PDF et sera signé par les représentants qui portent la question.

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